CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 DECEMBRE 2021 EN VISIOCONFERENCE

A l’ordre du jour : DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA SECURITE AFFAIRES FONCIERES ET CONTENTIEUX – Projet d’acquisition d’un immeuble bâti vacant, cadastré C n° 210, situé 6 (ex n° 4) Bd Fernand Guilon, appartenant à Mme Nathalie,…

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 DECEMBRE 2021 EN VISIOCONFERENCE

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A l’ordre du jour :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA SECURITE
AFFAIRES FONCIERES ET CONTENTIEUX
– Projet d’acquisition d’un immeuble bâti vacant, cadastré C n° 210, situé 6 (ex n° 4) Bd Fernand Guilon, appartenant à Mme Nathalie, Cyrille JOSEPH-CHRISTINE épouse JEAN-LOUIS et son frère, M. Miguel, Marius JOSEPH-CHRISTINE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
– Partenariat avec l’association Caribaea Initiative pour la mise en œuvre d’un projet de recherche sur la revégétalisation des espaces nommé REVPOL

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
COMMUNICATION INTERNE ACCUEIL
– Attribution de chèques cadeaux

DIRECTION GENERALE ADJOINTE – SERVICES A LA POPULATION
AFFAIRES CULTURELLES
– Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’organisation d’arbres de Noël
– Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles (tranche 2)

JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
– Annulation de la DCM -21/06-01du 29 juillet 2021 relative à la participation d’une délégation du conseil de jeunes aux 30 ans de l’association Nationale des Conseils d’Enfant et de Jeunes (ANACEJ)
– Attribution d’une subvention d’équipement à l’association Sporting Club Lamentinois pour la rénovation de la toiture de leur siège

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA SECURITE
AFFAIRES JURIDIQUES
– Avenant n° 07 à la convention pluri-annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune du Lamentin et l’Association Solidarités Lamentinoises (ASL).
– Avenant n° 11 à la convention pluri-annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune du Lamentin et l’Office de la Culture du Lamentin (OCL).
– Avenant n° 12 à la convention pluri-annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune du LAMENTIN et l’Office Martiniquais des Sports et des Loisirs (OMSL)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE – AFFAIRES FINANCIERES
FINANCES
– Versement en 2022 des 4/12ème des subventions de fonctionnement de 2021 respectivement aux satellites municipaux et aux établissements publics
– Demande de subvention d’équipement pour l’acquisition de matériel de sonorisation en faveur de l’Office de la Culture du Lamentin (OCL)
– Demande de subvention de fonctionnement complémentaire en faveur de l’Office Martiniquais des Sports et des Loisirs (OMSL)
– Contribution de la Ville au Contrat Local de Santé
– Présentation des comptes financiers 2020 de l’Association Solidarités Lamentinoises (ASL)

DIRECTION STRATEGIE APPUI DEVELOPPEMENT
CONTROLE DE GESTION
– Financement par l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT) du poste de Directeur de projet Action Cœur de Ville (ACV)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
GESTION ADMINISTRATIVE ET PAYE
– Avancement de grade 2021 / Détermination des ratios (Catégories A, B, C) Ville
– Rapport Social Unique (R.S.U.) ex. Bilan Social Ville
– Mise à disposition de Monsieur Philippe CHOLLEY auprès du Centre Communal d’Action
Sociale (CCAS)

INFORMAT IONS
ADMINISTRATION GENERALE
– Actes pris par délégation.

MARCHES PUBLICS
– Information du Conseil Municipal sur les marchés – accords-cadres passés selon les procédures formalisées, les procédures adaptées et les modifications (ex avenants)

QUESTIONS DIVERSES