CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 EN VISIOCONFERENCE

Tenant compte du contexte lié au mouvement social, le Conseil Municipal de la Ville du Lamentin s’est tenu en visioconférence. A l’ordre du jour : DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES URBANISME ET AMENAGEMENT Révision de la part communale de la…

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 NOVEMBRE 2021 EN VISIOCONFERENCE

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Tenant compte du contexte lié au mouvement social, le Conseil Municipal de la Ville du Lamentin s’est tenu en visioconférence.

A l’ordre du jour :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
URBANISME ET AMENAGEMENT
Révision de la part communale de la Taxe d’Aménagement

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA SECURITE
AFFAIRES FONCIERES ET CONTENTIEUX
– Vente d’une emprise non bâtie de la parcelle communale cadastrée section K n° 449 sise à Morne Pavillon Gondeau au profit de la SCI PAVILLON 972

REGLEMENTATION ET DROIT DE VOIRIE
– Dérogation au repos hebdomadaire

DIRECT ION DES SERVICES A LA POPULAT ION
JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
Attribution de subventions au titre de l’année 2021 et soutien financier aux associations sportives – 2ème tranche

DIRECTION STRATEGIE APPUI DEVELOPPEMENT
STRATEGIE APPUI DEVELOPPEMENT
– Mise en place par Accord-Cadre d’un partenariat prospectif avec l’Agence Française de Développement (AFD)

DIRECTION GENERAL E ADJOINTE – AFFAIRES FINANCIERES
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE PROXIMITE
– Renouvellement de la convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour CARAIB’ FUN

FINANCES
– Présentation de la Décision Modificative n° 02
– Inscription budgétaire d’une provision pour dépréciation de créances
– Informations sur les comptes financiers 2020 de l’Office Martiniquais des Sports et des Loisirs (OMSL)
– Informations sur les comptes financiers 2020 de l’Office de la Culture du Lamentin (OCL)
– Informations sur les comptes financiers 2020 de l’Office des Missions de l’Action Sociale et de Santé de la ville du Lamentin (OMASS)
– Informations sur les comptes financiers 2020 du Comité des Oeuvres Sociales du Personnel
Municipal de la ville du Lamentin (COSPML)
– Informations sur les comptes financiers 2020 du Groupement d’Intérêt Public/Développement Social Urbain (GIP-DSU)
– Informations sur les comptes financiers 2020 de la Caisse des Ecoles (CDE)
– Informations sur les comptes financiers 2020 du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

DIRECTION DU CABINET DU MAIRE
RELATIONS INTERNATIONALES
– Déplacement à Santiago de Cuba entre le 06 et le 20 décembre 2021 – Mandat spécial : prise en charge des frais de transport interne, d’hébergement et de restauration, paiement des titres de transports aériens

INFORMATIONS
MARCHES PUBLICS
– Information du Conseil Municipal sur les marchés – accords-cadres passés selon les procédures formalisées, les procédures adaptées et les modifications (ex avenants)

QUESTIONS DIVERSES

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